Genres de documents et coordination des activités dans les organisations

NOTES DE LECTURE
Les genres de documents dans les organisations
Sous la direction de Louise Gagnon-Arguin, Sabine Mas et Dominique Maurel
Presse universitaire du Québec, 2015

(chapitre 4, p. 69-88 et chapitre 5, p. 89-106)

Dominique Maurel et Sabine Mas nous offrent un article décliné en une partie théorique et une partie pratique. Le premier chapitre examine les rôles des genres de documents sur les activités dans les organisations et la deuxième partie, à l’inverse, le rôle des activités sur les genres.

Le premier concept théorique examiné est le processus d’affaire. Les auteures concluent que celui-ci implique un lien étroit entre la culture informationnelle et le contexte organisationnel.

Elles s’attachent ensuite à définir le genre de documents, par opposition au type, puis leur lien avec les communautés de discours ou de pratique dans lesquels ils sont engendrés. Comme la majorité des chapitres de cet ouvrage elles reprennent la définition proposée par Yates et Orlikowksi : types de communications socialement reconnus et caractérisés par des conventions structurelles, linguistiques et substantives, invoquées en réponse à une situation récurrente. Elles le différencient des types. Cela revient donc à constituer un ensemble de règles et de conventions qui combinent des éléments de contenu, de forme et de contexte (c’est moi qui souligne).

Citant Gagnon-Arguin, Mas et Alberts, le type (en archivistique) se distingue du genre par sa visée principalement pragmatique et classificatoire, en faisant exclusion de la dimension sociocognitive attribuée au genre ainsi que son lien à une communauté de discours. Les auteures reconnaissent cependant que, compte tenu du flou définitoire du genre, la distinction n’est pas toujours évidente. Selon les théoriciens du genre, le genre ne peut s’abstraire de la communauté de discours ou de pratiques qui le constitue et l’utilise. Les théoriciens introduisent par conséquent les notions de « système de genre » ou de « répertoire de genre » et les liant aux communautés de discours. Cela permet de constituer des typologie de genre selon certaines dimensions comme celles proposées par Orlikowski et Yates (Intention ou fonction-Pourquoi?; Contenu-Quoi?; Participants-Par qui?/Pour qui?; Moment-Quand?; Lieu-Où?; Forme de l’échange-Comment?). Cette approche dimensionnelle semble être particulièrement adaptée au monde numérique.

Le fait que les genres soient pratiqués au niveau individuel, du service, ou de l’institution, implique une gestion documentaire « négociée ». Cette négociation est permanente et est loin d’avoir atteint un niveau normalisé sauf dans certaines zones d’activités bien précises. En conclusion, les auteures notent que cette négociation quasi constante implique « dans les efforts de gouvernance documentaires des gestionnaires de documents et des archivistes doivent s’inscrire dans un délicat équilibre entre la permanence des actions à poser et l’évolution des pratiques et des dispositifs ».

Le deuxièmes chapitre expose les applications pratiques des éléments théoriques exposés précédemment, à travers l’exemple du genre programme de cours analysé dans le détail.  Citation point 1 « Plus particulièrement …le genre « plan de cours ». »  Les chercheuses ont appliqué le modèle des six dimensions exposé dans la partie théorique en posant les questions suivantes :

  1. A quoi sert le plan de cours ?
  2. Quelle information le plan de cours contient-il ?
  3. Par qui le plan de cours est-il  créé et à l’intention de qui ?
  4. A quel moment le plan de cours est-il utilisé ?
  5. Où le plan de cours est-il utilisé, où est-il diffusé ?
  6. Sous quelle forme le plan de cours est-il créé ?

Les auteures détaillent chacune de ces dimensions en fonction des informations recueillies dans leur enquête.

Elles analysent ensuite les pratiques de travail des principaux intervenants dans le processus (enseignants, administrateurs).

La pratique professorale constatée dénote des pratiques très personnalisées et peu uniformes même quand des prescriptions départementales ou universitaires existent quant à leur contenu ou à leur structure. De même, la maîtrise des versions et leurs règles d’archivage semblent assez peu maîtrisées.

Le fait que les plans de cours puissent exister en deux modalités papier/numérique et en version publiée (officielle) et annotée (par le professeur en cours de trimestre) vient compliquer encore le processus.

En ce qui concerne les administrateurs, leurs activités principales consistent à collecter et à archiver les plans de cours. Ici aussi, la méconnaissance des règles de gestion documentaire institutionnelles engendre fatalement des discrépances par rapport aux objectifs poursuivis.

Les auteures exposent ensuite les dynamiques de coordination (point 4.) et en premier lieu la coordination induite par le genre sur les activités et les pratiques. Elles soulignent deux fonctions principales de coordination. La première est la valeur de planification et de coordination des activités du plan de cours tout au long d’une séquence trimestrielle, tant pour le professeur, les intervenants externes et les étudiants (ce que l’on peut appeler le « contrat pédagogique »). La deuxième est celle qui implique les administrateurs dans la fonction de collecte et d’archivage de ces témoins important de l’enseignement. Le genre plan de cours assume par ce biais la valeur de preuve pédagogique, administrative, ou financière.

Réciproquement les auteures examinent les effets de l’évolution des pratiques et des technologies sur le genre plan de cours. Dans ce cadre elles citent la pratique instaurée par un département universitaire pour fournir sur une plateforme un gabarit de plan de cours. Cela a eu pour effet de renforcer le consensus partagé sur le contenu idéal des plans de cours tout en facilitant leur gestion (professeurs, administrateurs) et en facilitant leur accès (étudiants).

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Caractérisation du genre des textes administratifs dans les environnements numériques de travail

NOTES DE LECTURE
Les genres de documents dans les organisations
Sous la direction de Louise Gagnon-Arguin, Sabine Mas et Dominique Maurel
Presse universitaire du Québec, 2015

(chapitre 3, p. 49-68)

Inge Alberts, qui a déjà consacré un travail de thèse à la thématique dans l’ouvrage suivant :
Alberts, I. (2009). Exploitation des genres de textes pour assister les pratiques textuelles dans les environnements numériques de travail : le cas du courriel chez des cadres et des secrétaires dans une municipalité et une administration fédérale canadiennes. École de bibliothéconomie et des sciences de l’information, Université de Montréal, 383 p. (Thesis in PDF – French)

Elle illustre l’usage du genre dans le contexte de l’utilisation de la messagerie. Plus particulièrement, elle se propose « d’examiner les critères définitoires qui permettent de caractériser le genre des textes administratifs dans les environnements numériques de travail, tout en démontrant son potentiel pour la discipline archivistique ».

Elle introduit son chapitre par la difficulté liée à la définition du genre car « les genres ne sont pas que de simples conventions ; ils sont aussi une manière d’envisager la réalité. […] Cette perspective […] occasionne un inconvénient majeur : employé suivant des objectifs variés, le concept de genre est rarement défini et, dans le meilleur des cas, les définitions présentées sont floues. »

Tentant de contourner l’obstacle elle propose un faisceau de quatre critères distinctifs du genre :

  • Régularité de la forme et du contenu
  • Présence d’une fonction normée
  • Degrés de formalisme et d’abstraction
  • Hybridisme et fonctionnalités

Elle développe ensuite ces quatre points, développement où je relève les constats suivants :

Selon Rastier (2001), il importe de distinguer le genre du type. Le genre serait un principe classificatoire plus stable que le type, à la jonction d’un palier supérieure qui comprend « le discours et les pratiques qui leur correspondent » et d’un palier inférieur – les sous-genres qui sont définis « par diverses restrictions qui intéressent soit le plan de l’expression (par ex. le roman par lettre, le traité versifié), soit celui du signifié ».

Crowston et Williams (2000) démontrent, par une analyse du Web, différents patrons d’évolution propres au genre : soit les genres en format numérique reproduisent les genres en formats papier, soit ils s’adaptent par l’ajout de fonctionnalités propres au numérique, soit ils constituent des formes de communication émergentes.

Pour obvier à ces difficultés théoriques, Alberts propose une analyse pratique de deux administrations publiques canadienne à travers différentes méthode, qui lui permettent de produire des tableaux instructifs.

Le premier tableau est tiré de l’analyse des journaux de bord des employés (17 cadres et 17 secrétaires / 628 document associés à 254 genres différents). Il permet plusieurs constats.

Parmi les 18 genres les plus cités on remarque une présence écrasante du courriel qui représente 25% du volume des documents (160 occurrences alors que les autres genres cités s’étagent entre 8 et 36 occurrences).

L’autre constat tient à la nature des titres qui sont très variables et justifient le tableau suivant, détaillant les caractérisations formelles du genre, avec une répartition large sur 7 types de critères avec une prédilection marquée sur la forme, le format, le modèle (27/55 occurrences). Parallèlement aux critères formels les critères de contenu sont aussi régulièrement utilisés. La caractérisation de la fonction du genre (Outil, instrument, moyen / Action / Façon de faire et de travailler, procédure, standard de travail / Support au processus) indique une vision beaucoup plus contrastée entre les cadres et les secrétaires et le poids des différents critères. Cela semble indiquer que cette spécificité du genre n’est pas encore intégrée dans les habitudes bien qu’un lien soit clairement établi entre la présence des genres et la réalisation des étapes d’un processus.

Alberts termine son chapitre sur la dimension pragmatique du genre (5.1) et son rapport avec l’archivistique (5.2). A cause de sa dimension pragmatique, « l’interprétation du genre est donc tributaire des points de vue collectif et individuel dans un milieu donné. […] le genre facilite l’organisation des ressources nécessaires à la réussite d’un objectif commun. A ce titre, le genre agit comme mécanisme régulateur des actions collectives, contribuant à la réussite des efforts de collaboration. […] En tant que déclencheur cognitif, le genre agit également sur le lecteur d’un document en lui fournissant une foule d’information utile à la réalisation de ses tâches. »

En ce qui concerne l’archivistique elle conclu que l’étude révèle un lien indissociable entre le genre et le document d’archives. J’en extrais trois citations qui clôturent son texte.

« Avec la dématérialisation de l’information électronique, la notion de document comme principe structurant disparaît au profit du genre (Bazerman, 2012, p. 382) ». Je reviendrai dans un autre billet sur l’article de Bazerman en question car je ne partage pas cette conclusion, ou du moins la trouve simplificatrice.

« L’identification des documents qui ont une valeur pour l’organisation passe nécessairement par une analyse des activités de travail. Si les documents d’archives sont associés aux activités, la nature de ce lien fait généralement peu consensus (Yeo, 2010, p. 99) ». Yeo pose ici clairement que la connexion du genre et de l’activité est essentiel mais souligne à quel point nous sommes encore peu au clair dans ce que cela signifie dans le détail.

« Pour l’auteur (Yeo), la notion archivistique d’activité peut être rapprochée de l’acte de langage, puisque tout deux conduisent à un document d’archives (ou records) qui représente cette action sans pour autant être l’action per se (Yeo, 2010, p. 101). C’est ici qu’un lien intéressant peut être établi avec le genre, qui est une catégorie conventionnelle du discours basée sur la normalisation des actions rhétoriques qu’il véhicule. On pourrait donc envisager les processus de travail comme une chaîne d’action ou comme des actes de langage normalisés qui seraient représentés par un ensemble de genre. En exploitant le genre et les actions sociales qu’il véhicule, on pourrait assure une meilleure stabilité dans la classification des documents d’archives, tout spécialement pour les textes en format numérique (Oliver et al. 2008, p.297). ». J’espère pouvoir revenir sur cet article qui traite plus spécifiquement sur l’impact des genres sur l’archivage.

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Conscience d’archive et temporalité : Ferdinand de Saussure et l’Ecole Genevoise de Linguistique

Colloque Archives des savoirs, 19 juin 2014

Alessandro Chidichimo a commencé à faire un historique de la constitution du cours de linguistique générale (CLG). Puisque qu’il n’y avait pas de manuscrit de De Saussure, les éditeurs l’ont reconstitué à partir de plusieurs notes de cours compilées. En ce sens, ils ont constitué une archives au sens de Derrida : « Le premier archiviste institue l’archive comme elle doit être, c’est-à-dire non seulement en exhibant le document mais en l’établissant. Il le lit, l’interprète, le classe. »

La situation a changé lorsque des manuscrits de De Saussure ont été retrouvés bien après l’édition du CLG.

« De fait « l’archive a lieu au lieu de défaillance originaire et structurelle de la dite mémoire » (Derrida 1995 :25). Qui dialogue avec la rétrospection « Nous nommons horizon de rétrospection l’ensemble des connaissances antécédentes (Auroux, 2006 🙂 ».

La publication du CLG, même incomplète, a constitué une forme de doxa saussurienne. Bien que de nombreuses discussions aient eu lieu sur la légitimité de la démarche. Jusqu’à la défense de « l’école » saussurienne. Bally est ainsi devenu « l’apôtre » de Saussure (Joseph 2012 :633). La visée semblait être d’achever le travail de De Saussure.

Le mal d’archives peut s’entendre aussi comme brûler d’une passion…

Il a conclu avec une citation à propos de Thémistocle : « Un jour, dit-on ; un savant des plus instruits vint le trouver et s’offrit de lui apprendre un secret tout nouvellement découvert, de la mémoire artificielle ; comme Thémistocle lui avait demandé quelle était l’utilité de cet art, le savant lui répondit qu’il permettait de se ressouvenir de toutes chose, Thémistocle lui répondit qu’il l’obligerait bien d’avantage s’il lui enseignait plutôt le secret d’oublier à son gré. (De Orator : éd-1928)

Sa contribution sera la première des nombreuse contributions du colloque autour des écrits et des non-écrits saussuriens. L’abondance de la littérature à ce sujet et les découvertes successives de textes interroge la pratique archivistique dans la mesure où les archives saussuriennes ne semble jamais closes et toujours sujette à interrogations. Nous reviendrons sur ces questions au fur et à mesure des autres communications.

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Des usages collectifs: archives, mémoires et identité. Patrimoines en héritage

Journées des Archives de Louvain 2014, 25 avril 2014
Comment se fabrique le patrimoine ?

Jean DAVALLON, Professeur à l’Université d’Avignon et à l’EHESS à Paris se positionne comme gardien du patrimoine au sens plutôt muséal et précise avoir un regard excentré par rapport aux archives.

Qu’est-ce que la patrimonialisation ?
Il s’est interrogé ensuite sur comment l’on passe du patrimoine à la patrimonialisation.
On peut l’aborder soit par les « pratiques historiques » soit selon le plan « symbolique ». La première manière est illustrée par les mouvements de sauvetage lorsque beaucoup a été détruit. Le passage au symbolique est illustré par le changement de statut d’un objet « commun » en un objet « exemplaire » comme une manifestation d’une étape temporelle marquant le passage du fonctionnel au non-fonctionnel.

Un objet patrimonial consiste en un objet ET un savoir (sur cet objet)
L’objet patrimonialisé passe de son monde d’origine au patrimoine par une découverte (la « trouvaille » selon Umberto Eco). L’étape suivante est la déclaration (on estampille socialement une valeur patrimoniale). Cette valeur est ensuite montrée (exposition) et abouti à la transmission dans le temps (transmission).
Pour les objets matériels, il s’agit d’établir l’authenticité (la matérialité de l’objet et son statut patrimonial sont indissociables). On opère ensuite une revivification mémorielle (intégrer cet objet patrimonial dans une mémoire sociale)-
Pour les objets immatériels (exemple : le chant corse) Ce fait patrimonial est un « objet idéal » qui n’existe que dans l’esprit et qui nécessite une « manifestation ». Cette manifestation a deux modalité ; L’exécution (le concert public), la transmission (par l’apprentissage). Mais aujourd’hui la technique permet l’enregistrement, qui devient une manifestation permanente.

Schema_Patrimonialisation_Danvallon_2014xL’usage traditionnel des archives (dans le monde patrimonial)
Les archives servent à construire un savoir sur l’objet pour produire un substitut de la mémoire absente de l’objet matériel (car le monde d’origine à disparu). Elles permettent de documenter les objets. Elles peuvent même se substituer à des objets disparus.

Nouveau patrimoines, nouvelles archives ?
La patrimonialisation du patrimoine immatériel implique la plupart du temps la production d’archives volontaires :

  • Documents administratif pour la reconnaissance
  • Documents et données venant de la collecte systématique de savoir sur les manifestations de l’objet
  • Documents issus de l’enregistrement de traces des manifestations (spécialement les exécutions)

Les nouvelles pratiques et les nouveaux objets impliquent aussi de nouvelles formes de production de données (collecte collaborative, documentation d’objets contemporains)

Les archives comme mémoire sociale
Les archives appartiennent à la mémoire sociale : une mémoire collective enregistrée, écrite, matérialisée. Elles sont donc caractérisées par une double énonciation :

  • Une énonciation dans son monde d’origine, par ceux qui ont produit les documents
  • Une énonciation par ceux qui les sélectionnent, les interprètent pour produire un savoir.

En tant que mémoire sociale, les archives participent donc à la patrimonialisation de trois manières :

  1. En tant que texte produit par quelqu’un à destination de quelqu’un, elles sont dépositaires d’information.
  2. En tant que documents dépositaires d’un savoir sur les circonstances, le support, la forme, les protagonistes de la production, elles peuvent faire l’objet d’un travail d’interprétation.
  3. Enfin lorsqu’elles sont des documents venus du passé, elles peuvent elles-mêmes être patrimonialisées

La patrimonialisation des archives ?
La matérialité des archives ouvre leur usage comme patrimoine :

  1. Soit en tant qu’enregistrements de la manifestation d’un patrimoine immatériel.
  2. Soit en tant qu’objet matériel du passé qui doit être gardé pour la postérité du fait de sa valeur sociale de témoin.

Produire des archives est produire un patrimoine potentiel, en attente, dont le destin dépend de l’intérêt qui sera porté par les générations futures.

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Des usages privés: la mémoire de soi et de sa famille

Journées des Archives de Louvain, 25 avril 2014

Paul SERVAIS, Professeur à l’Université catholique de Louvain et organisateur de ces journées, a introduit son propos en se situant comme archiviste et historien, mais aussi comme fils, père et grand-père.

Evolution du contexte
L’environnement est actuellement nouveau, mouvant, flottant

  • Des familles éclatées
  • Des individus autonomes mais souvent solitaires
  • Une longévité active et en bonne santé accrue
  • Du temps et des moyens disponibles

Cette évolution semble générer des besoins nouveaux :

  • De racines
  • De stabilité
  • De continuité
  • De transmission

Evolution des attentes
Des points de départ, illustré d’exemples tiré de sa propre expérience :

  • L’urgente nécessité
  • La légende familiale
  • La perte d’un parent
  • L’approche de sa propre mort
  • Le secret de famille
  • Le fantasme de la particule

Un premier stade consiste dans la constitution d’un arbre généalogique et de ses défis.
Les obstacles techniques sont déjà complexes à la base pour le néophyte. A cela s’ajoute les questions liées au patrimoine, les travaux et la vie quotidienne qui apparaissent au fur et à mesure des découvertes.
Cela peut mener à faire émerger des personnage de chair, de sang et de sentiments dans un environnement social, culturel et politique qui invite à un changement de questionnaire : de la réalité généalogique brute  à un monde social complexe et avec lequel on interagis.

Le défrichage des archives
Les fondamentaux sont classiquement : les registres de population, les enregistrements, les cadastres, les hypothèques, les dénombrements.
La deuxième étape passe des archives patrimoniales aux archives notariales. Mine inépuisable mais qui peut mener du découragement à l’émerveillement. La conséquence en est le passage de la généalogie des individus à la généalogie des patrimoines.
L’ultime étape est la compréhension de la succession des générations aux systèmes familiaux. Elle passe par une relecture des documents antérieurement découvert en les complétant par des documents de for privé (Correspondance, journaux intimes, livre de raison, récits de vie, autobiographies, …).

De l’exploitation des archives à la constitution des archives
La bourgeoisie est sujette à une forme de compulsion à l’accumulation des objets et des souvenirs. Et l’embourgeoisement progressif de la société accentue ces traits.

  • On constitue donc des traces volontaires (comment et pourquoi les conserver ? comment les évaluer ?).
  • L’impact de la technologie multiplie les sources potentielles (photographie, cinéma, électronique, internet et les réseaux). Le risque est ici le passage des traces volontaires vers des traces involontaires.

La conséquence en est l’explosion des archives personnelles mais aussi la manifestation de leur fragilité et de leur insignifiance.

Paul Servais a conclu par cette interrogation :
Et l’archiviste dans tout ça ?
En nous renvoyant aux prochaines Journées des Archives en 2015.

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Le projet Venice Time Machine où histoire et technologie se conjuguent pour modéliser le passé de la Cité des Doges

Journées des Archives de Louvain, 25 avril 2014

Le projet Venice Time Machine où histoire et technologie se conjuguent pour modéliser le passé de la Cité des Doges

Frédéric KAPLAN, Professeur à l’École polytechnique fédérale de Lausanne, a enchainé avec un exemple concret de l’application des humanités numériques à des archives. Nous l’avions déjà entendu sur une partie de ces questions lors du Forum des archivistes genevois du 30 septembre 2013 (http://www.forumdesarchivistes.ch/2013/09/30/venice-time-machine/)

En commençant par positionner l’intérêt de l’EPFL, qui est une école d’ingénieur qui conçoit que les humanités numériques sont une opportunité de développer des outils technologiques nouveaux (voir le site du projet « Venice Time Machine : www.dhlab.epfl.ch).

Les « Big data » du passé
Le développement phénoménal des TIC a oblitéré l’aspect historique du phénomène et mène à des questions comme :

  • Que serait le « Facebook » du passé ?
  • Peut-on construire des « Google maps » du passé ?

On peut considérer que les archives administrative de l’état de Venise sont le « Google du Moyen-âge ». Cette masse considérable nécessite un traitement utilisant des techniques novatrices. C’est un défi semblable en envergure à ce qui s’est passé avec le décodage du génome humain.
Le projet passe par une numérisation massive des fonds. Un projet de recherche utilisant la tomographie par diffraction permettrait de numériser les volumes sans les ouvrir. Cela représenterait une augmentation de la vitesse de numérisation d’un facteur 20, mais cela ne sera disponible que dans quelques années. La cadence actuelle est de l’ordre de 2000 pages/heures. Compte tenu de la masse produite, il est nécessaire d’automatiser le plus possible le traitement des images pour en extraire les données.
L’analyse des graphies dans le temps montre que les Big data ne sont plus un problème mais une partie de la solution, dans la mesure où la comparaison de nombreux textes permet de retracer les évolutions et les similitudes et d’améliorer par là-même les possibilités d’interprétation.
Un autre exemple est tiré du traitement des cartes, qui sont dessinées en perspective jusqu’au milieu du 19ème siècle, et donc inexploitable directement de manière topographique. Les éléments collectés (en termes de données) sur les cartes anciennes peuvent être réinjectée dans la base de données et permettre la reconstitution de la ville comme un gigantesque mot-croisé.

La totalité du projet constitue une chaîne de processus qui génère des « passés possibles » ce qui implique l’élaboration d’une « éthique » de l’incertitude historique.

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Entre valeur de transparence et déontologie du respect: quels équilibres ?

14èmes Journées des Archives de Louvain, 24 avril 2014

Jean-Marie YANTE, Professeur à l’Université catholique de Louvain, a introduit son propos en citant les journées 2004 et d’éminents collègues archivistes qui posaient déjà la question de la transparentes administrative et des problèmes quelle pose.

Du souci de conserver au devoir de communiquer (avec des restrictions).
Cette préoccupation a toujours existé mais à des degrés divers. On constate une lente évolution vers la transparence au fil du temps. En 1982, Couture et Rousseau indiquent que la collecte des archives n’est pas une fin en soi mais qu’elle doit aboutir à la communication.

Jean Goulet, en 1992, affirme : « L’archiviste est maintenant reconnu comme un professionnel de l’information vivante et il devient à ce titre responsable de la circulation de renseignements à propos desquels la législation impose parfois la divulgation, parfois le silence, et même, à l’occasion, l’oubli »

Le code de déontologie du Conseil International des Archives
En suivant le commentaire de Diane Baillargeon aux journées des Archives de 2004 (voir bibliographie ci-dessous) sur la base des deux chapitres pertinents du code de déontologie, soit :
Chapitre 6 : Les archivistes facilitent l’accès aux archives du plus grand nombre possible d’utilisateurs et offrent leurs services avec impartialité à tous ses usagers
Chapitre 7 : Les archivistes visent à trouver le juste équilibre, dans le cadre de la législation en vigueur, entre le droit au savoir et le respect de la vie privée

on constate aujourd’hui que trouver ce juste équilibre est loin d’être une sinécure.

La protection des données personnelles
Le sujet a occupé entre autre l’Europe (directive du 24 octobre 1995, Directive 2003/98/CE).

La Belgique également a peu à peu élaboré un corpus de textes réglementaires (loi du 8 décembre 1992, loi du 11 décembre 1998, Arrêté royal du 13 février 2001, loi relative aux communications électroniques du 13 juin 2005).

La révision de la directive européenne sur les informations du secteur public (13 juin 2013) contient une extension de la directive précédente aux musées, aux bibliothèques, et aux archives. Cette proposition de révision de la directive européenne a suscité, au début 2013, une pétition citoyenne initiée par l’association des archivistes français et signée par plus de 50’000 personnes en Europe. (http://www.archivistes.org/Petition-EUdataP-ou-en-est-on )

… et le débat est loin d’être terminé.

Bibliographie citée :

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